Marque expirée - Marque en non vigueur

DIGIPOLIS 2010 TERRITOIRES NUMERIQUES INTELLIGENTS
SEM Numerica, Pôle Multimédia de Franche-Comté, Société Anonyme d'Economie Mixte Locale

Numéro de dépôt :
3705412
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2020
DIGIPOLIS 2010 TERRITOIRES NUMERIQUES INTELLIGENTS de SEM Numerica

Présentation de la marque DIGIPOLIS 2010 TERRITOIRES NUMERIQUES INTELLIGENTS

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) SEM Numerica auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGIPOLIS 2010 TERRITOIRES NUMERIQUES INTELLIGENTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEM Numerica domicilié(e) Cours Louis Leprince Ringuet B.P. 21126 25201 MONTBELIARD CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 279 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEM Numerica, Pôle Multimédia de Franche-Comté domicilié(e) Cours Louis Leprince Ringuet B.P. 21126 25201 MONTBELIARD CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIPOLIS 2010 TERRITOIRES NUMERIQUES INTELLIGENTS est expirée depuis le 18 janvier 2020.

SEM Numerica a également déposé les autres marques suivantes : NumCity , ALINS (Air-Land Integration Network Seminar)


SEM Numerica, Pôle Multimédia de Franche-Comté, Société Anonyme d'Economie Mixte Locale - Cours Louis Leprince Ringuet B.P. 21126 25201 MONTBELIARD CEDEX - France - SIREN 503279820


SEM Numerica, Pôle Multimédia de Franche-Comté - Cours Louis Leprince Ringuet B.P. 21126 25201 MONTBELIARD CEDEX - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.